Mentions légales

1. Éditeur du Site et Exploitation

Le site internet belleracineloja.com est édité et exploité par la société / l'entreprise Belle Racine.

  • Nom commercial : Belle Racine

  • Site web : belleracineloja.com

  • Contact E-mail : contact@belleracineloja.com

  • Directeur de la publication : Le responsable légal de Belle Racine

Nature de l'activité (E-commerce) :

Belle Racine est une boutique exclusivement accessible en ligne (e-commerce). L'entreprise ne dispose d'aucun magasin physique, d'aucun comptoir de vente ni d'adresse accueillant du public. Toute demande relative aux commandes, au suivi, aux retours ou aux réclamations doit être adressée exclusivement par voie électronique à contact@belleracineloja.com.

2. Hébergement du Site

Le site internet est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify :

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

  • Téléphone de l'hébergeur : +1-613-241-2828

  • Site web de l'hébergeur : www.shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site belleracineloja.com, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, GIF et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Belle Racine, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Belle Racine. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des Données Personnelles et Cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

  • Collecte des données : Les informations personnelles recueillies sur le site (nom, adresse e-mail, adresse de livraison, détails de transaction) sont destinées exclusivement à la gestion de vos commandes, à la livraison des produits et au service après-vente.

  • Hébergement et traitement : En tant que plateforme e-commerce, Shopify traite et héberge certaines données nécessaires au bon fonctionnement des transactions bancaires et de la sécurité des commandes.

  • Vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à tout moment à l'adresse : contact@belleracineloja.com.

  • Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et personnaliser le contenu. Vous pouvez paramétrer ou refuser les cookies directement dans les réglages de votre navigateur.

5. Limite de Responsabilité

Belle Racine s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Belle Racine ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Belle Racine décline toute responsabilité :

  • Pour toute interruption du site ou survenance de bugs.

  • Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

6. Règlement des Litiges et Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend ou de litige concernant le site ou son utilisation, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Conformément aux règles applicables à la médiation de la consommation, le consommateur résidant dans l'Union Européenne peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Contact

Pour toute question concernant le fonctionnement du site ou les mentions légales :

  • E-mail : contact@belleracineloja.com

  • Site web : belleracineloja.com